14/2024 Infructueux 9 devis reçus
Décision d’annulation du bon de commande N° :06/2024 relatif à la prestation de Reconfiguration et réparation du puits en énergie solaire au douar Touirfat à la commune de Rass-Oumlil. motif : que les offres reçues incorrecte au niveau de TVA l'annulation du bc basé sur le paragraphe 01 de l’article 48 du décret n° 2-22-431 du 15 chaâbane 1444 (8 mars 2023) relatif au marchés publics, le bc sera relancé avec des nouvelles modifications st des nouvelles changements sur les articles de bc.